Milo, chat européen de 4 ans, a fait une cystite l’hiver dernier : 280 euros de consultation, d’analyses et de traitement. Sa maîtresse se dit qu’il est temps de l’assurer. Au moment de remplir le questionnaire de santé, une question la travaille : faut-il mentionner cet épisode ? Et si elle le passait sous silence, qui le saurait ?
C’est l’une des questions les plus fréquentes au moment de souscrire une assurance santé animale. La réponse tient en trois points : on peut souvent assurer un animal qui a déjà été malade, la maladie déjà connue ne sera pas remboursée, et la cacher est le plus sûr moyen de perdre toute indemnisation.
EN BREF
Un animal qui a déjà été malade peut être assuré, s’il a entre 2 mois et 8 ans et ne souffre pas d’une maladie chronique, récidivante, congénitale ou héréditaire.
Ce qui existait avant la souscription n’est jamais remboursé : maladie, accident ou symptôme déjà apparu, et leurs suites. Les nouvelles maladies et les accidents à venir, oui.
Cacher un antécédent ne sert à rien : l’assureur peut consulter le dossier médical de l’animal à chaque demande de remboursement. Une fausse déclaration intentionnelle entraîne la nullité du contrat, et les cotisations versées restent acquises à l’assureur.
Peut-on assurer un chien ou un chat qui a déjà été malade ?
Oui, dans la plupart des cas. Avec AssurtonAnimal, l’animal doit remplir quatre conditions au moment de la souscription :
- avoir plus de 2 mois et moins de 8 ans (il reste ensuite assuré après ses 8 ans) ;
- être à jour de ses vaccinations et rappels ;
- être identifié par puce ou tatouage, pour un chien ;
- ne pas présenter de maladie congénitale ou héréditaire, ni être atteint d’une maladie chronique ou récidivante.
Un épisode ponctuel et guéri (gastro-entérite, plaie recousue, cystite soignée) n’empêche donc pas de souscrire. En revanche, un animal atteint d’une maladie qui dure ou revient (diabète, insuffisance rénale, allergie ou otites à répétition, par exemple) ne peut pas être assuré pour sa santé.
Ce qui ne sera pas remboursé : les antécédents et leurs suites
Toute assurance santé animale repose sur un principe : on assure un risque futur, pas une dépense déjà certaine. Les conditions générales AssurtonAnimal excluent ainsi « l’ensemble des frais consécutifs à une maladie, un accident ou un état pathologique quelconque, ainsi que ses suites et conséquences, survenu ou dont la première manifestation a pu être constatée avant la date de souscription du contrat ou pendant les délais de carence ».
Pour Milo, cela signifie qu’une nouvelle cystite, rattachée à l’épisode de l’hiver dernier, pourra être refusée. Mais s’il se casse une patte en tombant d’une étagère ou s’il développe une autre maladie, il sera remboursé selon sa formule.
Les autres exclusions à connaître
- les maladies chroniques et récidivantes, même apparues après la souscription ;
- les maladies congénitales ou héréditaires (dysplasie de la hanche, luxation de la rotule, certaines atteintes de l’œil) ;
- les maladies qui auraient pu être évitées par les vaccins (pour le chat : leucose féline, coryza, typhus, rage) ;
- les frais de dépistage sans symptôme.
Cacher un problème de santé : ce que vous risquez vraiment
La tentation est compréhensible. Elle est pourtant risquée, pour une raison simple : l’assureur peut demander l’accès au dossier médical de l’animal à tout moment, notamment au moment d’un remboursement. Les vétérinaires notent chaque consultation. Un antécédent caché finit presque toujours par apparaître, et au pire moment : celui d’une grosse facture.
| Situation découverte | Conséquence prévue par la loi et le contrat |
|---|---|
| Fausse déclaration intentionnelle (antécédent sciemment caché) | Contrat nul (article L113-8 du Code des assurances) : aucun remboursement, et les cotisations déjà payées restent acquises à l’assureur |
| Oubli de bonne foi découvert avant un sinistre | L’assureur peut augmenter la cotisation ou résilier le contrat avec un préavis de 10 jours (article L113-9) |
| Oubli de bonne foi découvert après un sinistre | Remboursement réduit en proportion de la cotisation qui aurait dû être payée |
| Refus de donner accès aux antécédents médicaux | L’assureur peut refuser le remboursement |
Autrement dit, cacher une cystite pour éviter une exclusion peut faire perdre le remboursement d’une fracture à 1 200 euros. Déclarer, c’est garder la couverture de tout le reste.
Le délai de carence : ce qu’il faut savoir avant de souscrire
Le délai de carence est la période, après la souscription, pendant laquelle les garanties ne s’appliquent pas encore. Il évite qu’un propriétaire assure son animal la veille d’une opération. Avec AssurtonAnimal, vous le choisissez à la souscription :
| Délai de carence | Conditions |
|---|---|
| 7 ou 15 jours | Votre animal était déjà assuré juste avant (changement d’assureur) et vous fournissez une attestation de bonne santé signée par un vétérinaire, datant de moins de 30 jours |
| 45 ou 60 jours | Sans condition particulière (60 jours s’appliquent si les justificatifs demandés ne sont pas fournis) |
| 180 jours | Toujours, pour une opération chirurgicale consécutive à une maladie |
| 3 mois | Pour les garanties optionnelles (prévention, obsèques, frais de recherche…) |
Bon à savoir : le délai de carence s’applique aussi aux accidents. Il n’existe donc pas d’assurance « sans carence » au sens strict : le plus court possible, 7 jours, est réservé aux animaux qui changent d’assureur sans interruption de couverture.
L’attestation de bonne santé : une protection pour vous aussi
Elle est établie par votre vétérinaire après un examen (la consultation reste à votre charge). Selon ses conclusions, l’animal peut être accepté sans réserve, accepté avec l’exclusion d’un risque déjà identifié, ou refusé. L’avantage : tout est clair dès le départ, et vous savez précisément ce qui sera remboursé.
Changer d’assurance quand son animal a des antécédents
Vous êtes déjà assuré et votre animal a été soigné pour une maladie ? Avant de résilier, tenez compte de deux points. Le nouvel assureur exclura les maladies déjà apparues, alors que votre assureur actuel les couvre peut-être encore. Et si l’animal a dépassé 8 ans, il ne pourra plus être assuré chez AssurtonAnimal. En revanche, pour un animal en bonne santé, changer d’assureur sans trou de couverture permet de bénéficier d’un délai de carence réduit à 7 ou 15 jours.
En résumé
| Votre situation | Peut-on assurer ? | Ce qui est remboursé |
|---|---|---|
| Animal en bonne santé, sans antécédent | Oui | Maladies et accidents après la carence, selon la formule |
| Épisode ponctuel guéri (cystite, plaie, gastro) | Oui, en le déclarant | Tout, sauf cet épisode et ses suites |
| Maladie chronique ou récidivante (diabète, insuffisance rénale…) | Non | Sans objet |
| Maladie congénitale ou héréditaire | Non | Sans objet |
| Animal de plus de 8 ans non encore assuré | Non | Sans objet |
| Antécédent caché puis découvert | Contrat nul si la fausse déclaration est intentionnelle | Rien, et les cotisations sont perdues |
Nos conseils pour bien assurer un animal qui a déjà été soigné
- Rassemblez son carnet de santé et ses comptes rendus de consultation avant de remplir le questionnaire.
- Déclarez tout, même ce qui vous paraît anodin : un oubli de bonne foi a moins de conséquences, mais une déclaration complète n’en a aucune.
- Demandez une attestation de bonne santé à votre vétérinaire si votre animal était déjà assuré : vous réduirez la carence à 7 ou 15 jours.
- N’attendez pas les 8 ans : passé cet âge, il n’est plus possible de souscrire.
- Choisissez votre formule en connaissance de cause : niveau de remboursement de 50 à 100 %, plafond annuel de 1 000 à 2 000 euros, franchise annuelle de 0, 75 ou 150 euros.
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FAQ
Peut-on cacher un problème de santé existant à sa mutuelle chat ?
C’est fortement déconseillé. L’assureur peut consulter le dossier médical de l’animal à chaque remboursement. Une fausse déclaration intentionnelle rend le contrat nul : plus aucun remboursement, et les cotisations versées restent acquises à l’assureur.
Mon chat est malade : puis-je encore souscrire une mutuelle ?
Oui si la maladie est ponctuelle et guérie, et s’il a moins de 8 ans : il sera couvert pour tout le reste, sauf cette maladie et ses suites. Non s’il souffre d’une maladie chronique, récidivante, congénitale ou héréditaire.
Existe-t-il une mutuelle chat sans délai de carence ?
Pas au sens strict. Le délai le plus court, 7 jours, est accordé si votre chat était déjà assuré juste avant et si vous fournissez une attestation de bonne santé de votre vétérinaire. Sinon, comptez 45 ou 60 jours, et 180 jours pour une chirurgie liée à une maladie.
Comment l’assureur peut-il savoir que mon animal était déjà malade ?
Il peut demander l’accès au dossier médical tenu par le vétérinaire, en particulier lors d’une demande de remboursement. S’il ne peut pas accéder aux antécédents, il peut refuser de rembourser.
Une maladie apparue pendant le délai de carence est-elle remboursée ?
Non. Elle est traitée comme un antécédent : ni elle ni ses suites ne seront prises en charge, même après la fin du délai de carence.
Peut-on assurer un chien de plus de 8 ans ?
Pas à la souscription chez AssurtonAnimal. En revanche, un chien assuré avant ses 8 ans le reste ensuite. D’où l’intérêt de l’assurer jeune, avant les premiers ennuis de santé.
Nos conseillers restent disponibles pour vous accompagner à chaque étape.
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